Pour la 5ème année consécutive, De Gaulle Fleurance publie son Observatoire des Transitions Énergétiques. En 2024, celui-ci se concentre sur l’autoconsommation d’électricité (individuelle et collective).
L’objectif de ce travail est de comparer le cadre réglementaire de 9 pays : le Brésil, la Colombie, la France, l’Allemagne, l’Inde, le Togo, la Turquie, le Royaume-Uni et l’Ukraine, en termes de fiscalité, de méthodes de financement et de spécificités de l’autoconsommation, avec un focus supplémentaire porté sur l’Union européenne.
Pour l’occasion, De Gaulle Fleurance tiendra un événement en ligne le 18 juin prochain entre 13h et 14h avec un panel international d’experts. La première partie de la conférence se concentrera sur la présentation des principales conclusions de l’Observatoire à travers une analyse comparative entre les pays concernés :
- 13h : Discours d’introduction par Sylvie Perrin, associée chez De Gaulle Fleurance.
- 13h05 : Analyse de la réglementation en vigueur en France et dans l’UE, comparée aux réglementations applicables dans les 8 autres pays représentés dans l’Observatoire par Alexandra Nowak, avocate, et Béatrice Boisnier, juriste chez De Gaulle Fleurance.
- 13h15 : Présentation des modes de financement en France en comparaison aux modes de financement dans les 8 autres pays représentés dans l’Observatoire par Claire Haas, senior counsel chez De Gaulle Fleurance.
- 13h20 : Présentation de la fiscalité française comparée aux systèmes fiscaux des 8 autres pays représentés dans l’Observatoire par Frédéric Paquet, associé chez De Gaulle Fleurance.
- 13h30 : Session de questions-réponses avec le riche panel d’intervenants :
- Bahram Vakil, Fondateur et Associé Senior et Anuja Tiwari, Associée Senior en énergie, infrastructure et durabilité chez AZB & Partners, Inde (Delhi).
-  Mert Mustecaplioglu, Membre du conseil d’administration de Parkim Group / Associé chez KMU Law Office, Turquie.
- Anzhelika Livitska, Associée chez Arzinger, Ukraine (Kiev).
- Claudia Navarro Acevedo, Conseillère juridique chez Navarro Acevedo Consultores, Colombie (Bogota).
- Andrew Whitehead, Associé Senior et Responsable de l’énergie chez Shakespeare Martineau LLP / Associé Senior et Membre d’Ampa Holdings LLP / Membre du conseil d’administration d’Associated European Energy Consultants e.V., et Sushma Maharaj, Membre du conseil d’administration (NED), Consultante chez Shakespeare Martineau, Secrétaire de société GradCG, Royaume-Uni.
- Claude Folly Adama, Avocat Associé chez SCP Aquereburu And Partners, Togo.
- Carlos Roberto Siqueira Castro, Associé Senior et Humberto Negrao, Associé du secteur de l’énergie chez Siqueira Castro, Brésil (Rio de Janeiro).
- Yola Traum, Avocate chez Becker Büttner Held, Allemagne.
- Xavier Daval, PDG, kiloWattsol / Président de SER-SOLER / Co-président de GSC, France.
- Julien Lupion, Responsable du département Financements Structurés chez Bpifrance, France.
- Donald François, Directeur Général de SerenySun Energies SAS, France.
Inscription : sarah.maouchi@agence-constance.fr
