De Gaulle Fleurance a conseillé SunWave dans le cadre de son développement avec un financement bancaire vert de 20 M€, adossé à des modèles d’autoconsommation, arrangé par la Caisse d’Epargne CEPAC, avec la participation de Caisse d’Epargne Rhône Alpes, Banque Populaire Val de France et Caisse d’Epargne Loire Drôme Ardèche.
SunWave, producteur d’énergies renouvelables de nouvelle génération, a mis en place son premier financement bancaire structuré sous forme de dette senior, aligné aux principes des prêts verts, pour un montant total de 20 millions d’euros. Cette opération permet de financer la construction et la mise en service de plus de 40 projets pour une capacité totale de 17MWc, générant une production annuelle d’environ 20 GWh soit l’équivalent de la consommation électrique de 10 000 habitants. Les actifs sont répartis entre la métropole et les territoires ultramarins.
Plus de 50 % des revenus du portefeuille métropolitain financé proviendront de contrats d’autoconsommation, individuelle et collective. Une part significative de l’électricité produite sera vendue directement à des entreprises, des industriels ou des acteurs publics, dans le cadre de dispositifs permettant à ces derniers de bénéficier d’une électricité à un prix garanti sur le long terme. Le portefeuille intègre notamment des toitures photovoltaïques sur bâtiments neufs tertiaires, des ombrières de parking destinées à des sites industriels ou à des collectivités ainsi que des projets développés sur des fonciers artificialisés en zones industrielles.
Sylvie Perrin, avocate associée, et Anne Kuhanathan, avocate senior manager, chez De Gaulle Fleurance, ont conseillé SunWave dans le cadre de la mise en place de ces financements. « Nous sommes fières d’avoir accompagné SunWave dans le financement de projets photovoltaïques à la fois ambitieux et durables, en France métropolitaine comme en Outre-mer. Ces opérations illustrent notre engagement à soutenir le développement des énergies renouvelables et des solutions décentralisées d’électricité solaire », souligne Sylvie Perrin.
La Caisse d’Épargne CEPAC était conseillée par Bentham.
